Révision constitutionnelle : approfondir les réformes et la démocratie
Etant invité par la présidence de la République, en tant qu’expert international et professeur des Universités, non partisan, ouvert à tout dialogue, je privilégie uniquement les intérêts supérieurs de l’Algérie.
Le texte qui m’a été transmis souffre essentiellement du manque de clarté dans les objectifs politiques et économiques. Il existe un théorème en sciences politiques : 80% d’actions mal ciblées ont un impact de 20% sur les objectifs et 20% d’actions bien ciblées ont un impact sur 80%. C’est dans ce cadre, que j’émets 12 propositions au niveau politique et 12 au niveau économique, interdépendantes, devant être sous tendues par une nette volonté politique de changement pour résoudre la crise multidimensionnelle à laquelle est confrontée l’Algérie.
A.- Préambule
Les objectifs stratégiques sont la refondation de l’Etat algérien conciliant la modernité et son authenticité, l’efficacité économique et une profonde justice sociale, de redonner la confiance actuellement brisée entre l’Etat et les citoyens grâce au dialogue fécond et productif. Il n’existe pas d’Etat standard mais que des équipements anthropologiques qui le façonne largement influencé depuis les années 1980/1990 par la mondialisation avec de nouvelles fonctions. Dès lors des stratégies d’adaptation politique, militaire, sociale et économique tenant compte de l’innovation destructrice, en ce monde turbulent et instable pour reprendre l’expression du grand économiste Joseph Schumpeter dans son ouvrage universel «réformes et démocratie». D’où l’urgence de restructurer tant le système partisan, que la société civile loin de toute action autoritaire. Lorsqu’un pouvoir émet des lois qui ne correspondent pas à l’Etat de la société, celle-ci-émet ses propres lois qui lui permettent de fonctionner accentuant le divorce Etat-citoyens par la dominance de l’informel, à tous les niveaux : politique, économique, social et culturel. Tout pouvoir a besoin d ‘une opposition forte, organisée avec des propositions productives pour se corriger, devant l’associer dans les grandes décisions qui engagent l’avenir du pays. L’Algérie a besoin pour éviter la léthargie et la stérilité que tous ses enfants dans leur diversité, par la tolérance des idées d’autrui, se regroupent au sein d’un même objectif à savoir le développement économique et social tenant compte de la dure réalité mondiale où toute Nation qui n’avance pas recule forcément. Une loi n'est qu'une loi fusse t- elle la Constitution, devant être sous tendu par une nette volonté politique de réformes structurelles. Doit être inscrit en préambule de la Constitution, le renforcement de l’Etat républicain, la démocratisation dans tous les domaines, l’engagement, à ne pas geler les institutions sous peine de délits d’initiés et à mettre en œuvre dans un délai qui ne dépassera pas six mois la promulgation des lois et par la suite trois mois au maximum les décrets exécutifs d’application.
B.- Volet politique
1.-. Facteur essentiel du développement économique et social, il s’agira codifier le développement des libertés, politiques, économiques, sociales et culturelles l’implication de la jeunesse et la promotion réelle de la femme à la gestion de la Cité.
2.- Codifier la bonne gouvernance, l’Etat de Droit par la lutte contre la bureaucratie paralysante, l’indépendance de la justice avec une nette séparation du pouvoir, exécutif, législatif- judiciaire- des juges indépendants des procureurs généraux nommés par l’exécutif, un rééquilibrage au niveau du Conseil de la magistrature en favorisant les élections libres, rééquilibrer le Conseil constitutionnel en faveur de personnalités indépendantes et renforcer le pouvoir du Conseil d’Etat.
3.- Codifier d’une manière précise les missions de l’ANP, des services de sécurité y compris la DGSN et du Conseil de sécurité et ce dans le cadre de la transition démocratique.
4.- Codifier clairement les missions de notre diplomatie qui doit s’adapter aux nouvelles mutations.
5.- Codifier l’alternance au pouvoir, par la reconnaissance de l’opposition, comme acteur de la scène politique, la séparation nette des pouvoirs, une institution indépendante chargée de superviser toute élection, le Ministère de l’Intérieur via les Walis, étant chargé uniquement de la logistique, ainsi que limiter dans le temps (5 ans maximum) les hautes fonctions supérieures de l’Etat au même poste, pour éviter la léthargie et les relations de clientèles.
6.- Limitation du mandat présidentiel à deux maximum de cinq années, instaurer durant cette période de transition étant un régime semi-présidentiel, le régime parlementaire, souhaitable, étant inadaptée actuellement du fait de la non représentativité et de la multitude des partis qui doivent se regrouper en fonction d’affinités idéologiques et économiques,
7.- Codifier la fonction de vice-président, nommé par le président, chargé de le seconder, qui en cas de vacance du pouvoir termine le mandat présidentiel.
8.- Codifier la fonction de chef de gouvernement qui sera nommé par le Président, responsable de la politique socio-économique avec des prérogatives clairement définies avec obligation de présenter son bilan deux fois devant le parlement.
9.- Tout en nous en tenant à nos constantes nationales (Arabité- Islamité-Amazighié) comme facteur de cohésion sociale, codifier la langue Amazigh comme langue nationale et devant favoriser la tolérance et combattre toute forme de racisme et de xénophobie, codifier que l’État garantit la liberté de culte et la liberté de conscience, veillant à ce que la religion, n'interfère dans les affaires de l’État.
10.- Codifier le rôle stratégique de l’élite avec l’intégration de notre émigration et la valorisation du savoir par la réforme profonde de l’école du primaire au supérieur.
11.- Codifier la pluralité syndicale, la liberté des médias avec un code de déontologie, la reconnaissance de la société civile et la liberté pacifique de manifester.
12.- Sans son histoire, une société est comme un corps sans âme, l’histoire étant le fondement de l’action présente et future, devant différencier régime éphémère et Etat éternel, codifier les valeurs du 01 novembre 1954 et de la plateforme de la Soummam, un Etat qui survit aux aléas de l’histoire à la gloire à nos chouhadas.
C.- Volet économique
1.- Définir clairement le rôle futur de l’Etat dans le développement économique et social, en insistant sur le rôle de l’Etat régulateur conciliant les coûts sociaux et les coûts privés.
2.- Codifier la transition numérique, en prenant en compte de la cybercriminalité.
3.- Criminaliser la corruption qui connait un niveau inégalée depuis l’indépendance politique, une atteinte à la sécurité nationale qui implique pour son atténuation une totale transparence de l’utilisation des deniers publics( dépense publique- rente de Sonatrach- réserves de change), l’ unification des institutions de contrôles, indépendants de l’exécutif, et donner de larges prérogatives à la Cour des Comptes, parallèlement au contrôle parlementaire et à la société civile. Le pouvoir doit s’engager à respecter les Accords internationaux en la matière contre le blanchissement de l’argent « sale ».
4.- Différencier la corruption de l’acte de gestion afin d’éviter de paralyser l’initiative des managers.
5.- Garantir la propriété privée, comme droit inaliénable.
6.- Codifier l’économie de marché concurrentielle, loin de tout monopole, comme processus irréversible, mettre l’entreprise privée locale et internationale et publique, sur le même pied d’égalité, à travers un nouveau code des investissements et des marchés publics, amender la loi sur la monnaie et le crédit afin de favoriser les fonds souverains, la finalité étant de promouvoir une économie productive hors hydrocarbures compétitive s’adaptant avec pragmatisme au processus de la mondialisation.
7.- Codifier la régionalisation économique autour de grands pôles (combinant université-centres de recherche secteurs banques - fiscalité secteurs économiques- administration) à ne pas confondre avec régionalisme qui impliquera d’importantes réformes institutionnelles (Ministères, secteur économique public - wilayas- APC).
8.- L’agriculture et son soubassement l’eau, enjeu du XXIème siècle, segment stratégique, codifier la non urbanisation des terres agricoles, parallèlement à la politique d’urbanisation qui devra s’inscrire dans le cadre d’une politique d’aménagement du territoire clairement définie qui ne saurait s’assimiler aux actuels programmes spéciaux de wilayas.
9.- Codifier la préservation de l’environnement et la protection de la biodiversité
10.- Le système d’information s’étant effrité, codifier un organe indépendant de l’exécutif chargé de la collecte d’information et de la planification stratégique tenant compte avec les bouleversements mondiaux.
11.- Codifier comme impératif stratégique, la mise en place d’une transition énergétique reposant sur un Mix énergétique, toute action devant avoir l’aval du Conseil national de l’Energie et du Conseil de sécurité et s’engager à à un large débat national concernant le futur énergétique 2015/2030 qui engage la sécurité nationale.
12.- Codifier le dialogue économique et social entre l’exécutif et les partenaires économiques et sociaux en incluant les syndicats autonomes et revoir l’actuel fonctionnement du Conseil Economique et Social en lui donnant l’autonomie totale, s’étant totalement bureaucratisé, sa composante n’ayant pas été renouvelée depuis des décennies.
13.- Facteur d’adaptation à la mondialisation, intiment lié à la politique étrangère, il s’agira de codifier l’intégration de l’Algérie au sein de la région euro-méditerranéenne, de l’Afrique, du Maghreb, continent à enjeux multiples, comme processus stratégique.
En résumé, face aux enjeux géostratégiques, pour le devenir de l’Algérie, la région euro-africaine et euro-méditerranéenne, devant connaitre d’importants bouleversements horizon 2020. L’opposition est l’opposition et le pouvoir est le pouvoir. Personne n’a le monopole du nationalisme, le seul but en commun étant les intérêts supérieurs de l’Algérie.
Dr Abderrahmane Mebtoul, Professeur des Universités, expert International
Commentaires (4) | Réagir ?
Voici un supplement qui supporte ma critique precedante (plus bas) - Repris de LeSoir:
Invité à prendre part aux consultations autour de la mouture de la nouvelle Constitution, l’ancien dirigeant du Front islamique dissous (FIS), Abdelkader Boukhamkham, a décliné l’invitation. Dans une lettre à Ahmed Ouyahia, datée du 29 mai dernier et rendue publique hier dimanche, Boukhamkham a exprimé son étonnement de se voir inviter en tant que personnalité nationale et non en tant que «dirigeant et membre fondateur du Front islamique du salut». Il s’est dit aussi étonné que l’invitation lui soit adressée alors qu’il est toujours interdit d’exercer ses droits civiques et politiques. «Cette interdiction est puisée de l’article 26 de la loi portant charte pour la paix et la réconciliation nationale (…), de plus, je suis invité alors que je suis toujours sous contrôle judiciaire, à cause de ma participation à la marche pour Ghaza en janvier 2009. »
Abdelkader Boukhamkham a rappelé, dans sa lettre, les positions de l’ex-fis exprimées en date du 31 mars 2014. Le directeur de cabinet à la présidence de la République, Ahmed Ouyahia, aura donc manqué d’impliquer l’ancienne direction politique du FIS dissous dans sa démarche. Il devra se suffire de l’adhésion de l’ex-émir de l’AIS, Madani Mezrag.
S. A. I.
Voici donc qui justifie le federalisme. Ces energumens sont une realite' en Algerie. Cependant, ils sont moins dangereux que les Zombie mi-hallal mi-kosher.
Dans un systeme federal, il il emergerait un etat dans lequel ces lezards gouverneront. Probablement quelque part du cote' de Jelfa. Leur Etat crevera vite la dale, et leurs filles s'enfuiraient ailleurs. Il se mettrons dans moins de 2 ans a changer de vitesses, c. a. d. passer a l'activite' islamique par excellence, la raquette et le banditisme dans d'autres Etats limitrophes. Mais la, il n'y aura ni de reconciliatin ni de protection d'Alger. Les polices d'Etats et guardes communales feront leur travail proprement. La se produira la lumiere... sur une scene bien definie - ils s'entre-mangerons. En fait, c'est ce qui va se passer partout ou presque.
Cheikh Mebtoul, permettez-moi de commenter certaines de vos propositions, n'est-ce pas le but de cette publication?
Je commencerais par clarifier le contexte-meme dont vos propositions interviennent, "La Constitution".
Il s'agit donc de la declaration d'une inttention, celle de constituer ou reconstituer un pays. Une tache qui se doit d'etre facile, des lors le droit et la possibilite'de ce fait, ont ete' arrache's par d'autres. Les Martyrs de la revolte Algerienne, gloire a leur noms, et bravoures dont l'honneur s'est impose' et continuera de le faire. Ils sont reconnus de part le monde comme les references d'excellence de l'equivalence entre sacrifice et honneur, qui definit la notion de patriotisme.
Le sujet en question rentre dans ce contexte, qui n'a d'interet que son potentiel patriotique, car jusque-la, il n'est qu'ombition - personnelle ou de groupe reste a determiner. D'emble'e, sa qualification de "personnelle" est justifie'e, des lors que l'initiative vient de quelqu'un qui n'est ni legitime, ni sollicite' pour le faire. Etant pris dans le realpolitik et le fait accompli, les Algeriens ne consenteront d'effort a accompagner cette initiative et a y participer, que celle-ci change de trajectoire et devient une initiative patriotique. Pour ce faire, la conformite' vis-a-vis de la reference, les ideaux et inttentions des Martyrs, est a verifier. La legitimite' "revolutionnaire" ne revenant pas a l'initiateur ou prete-nom, ni par son role dans la revolution ni par des merites intellectuels ou moraux quelconques, il ne reste plus que le poids et la conformite' de l'inttention ici declare'e avec celle des Martyrs.
Pour rappel, cette remise en cause n'est ni mienne ni nouvelle. Elle a apparut au lendemain de l'independance et continue toujours. Elle n'est pas confine'e a la Kabylie non plus, meme si c'est la seule region et Peuple qui l'ont enttendue et repondu, tout comme l'appel des Martyrs. Bref, verifier la conformite' dans l'inttention revient donc a comparer l'inttention enonce'e par les braves a celle-ci. Votre preambule semble vouloir d'une couverture patriotique pour se legitimer.
Apres lecture, je m'appercois que votre essai n'est pas d'une elogie masque'e a l'imposture "ptriotique" qui l'a initie'e. J'y vois une sollicitation pour un role administratif pour meubler la scene - quel domage ! Pourtant on vous a suffisemment eclairci ici-meme sur LMDZ, pour donner substance a votre reponse. Apres tout, meme si besoin de meubler existe, le Bouteflika paie suffisemment bien pour exiger du bois a la place du carton que vous lui proposez. Ce n'est pas de consignes dont il a besoin, mais de critiques pour un semblant de confrontation, de debat houleux, etc. de democratie,... de "consensus.
Quand aux consignes, elles datent de 1958 mon zami. Elles viennent de Gamal Nasser. Il les connait par-coeur, et c'est pour cela qu'il est ou il est, qu'on le choisi pour les personnifier, etc. etc.
Votre demande d'emploi, presente un CV impressionnat, mais helas se fait accompagner d'une lettre morte - a l'arrive'e - Ou comme on dit ici "Dead On Arrival" - Le Khellil lui aura compris/appris quelque chose de son sejour en Amerique. D'ailleur, il a ramasse' et s'est tire'. Ceux qui interessent vraiment Bouteflika sont les extremistes (dans leur discours et non les methodes), c. a. d. les MAKistes et les Islamistes, et quelques Populistes genre Louisa et Amara, de sorte a ce qu'il en sorte qu'il s'en deguage comme "Le juste milieu". Vous n'y verrez certainement pas FFS qui lui volerait la couronne "revolutionnaire". Bref, restez ou vous etes, vous etes plus utile aux predateurs economiques Europeens- comme interprete de leurs "ordres de soumission" en "poesie patriotique", a merveille. Apres tout, meme l'ombiguite' requiert un savoir-faire.
Echantillons donc votre traduction de l'inttention: "... " est ce que vous ecrivez et, --> Ma perception.
"... Les objectifs stratégiques sont la refondation de l’Etat algérien conciliant la modernité et son authenticité, l’efficacité économique et une profonde justice sociale, de redonner la confiance actuellement brisée entre l’Etat et les citoyens grâce au dialogue fécond et productif. Il n’existe pas d’Etat standard mais que des équipements anthropologiques... "
--> La 1ere phrase/Montaigne: Maitre, voici ce que je pense demandent a croire (sans la necessite' que se le soit reellement)
qu'il ne s'agit que d'une illusion. Les textes et formalite's ne sont que ca, des meubles de decor (que des équipements anthropologiques) - Le pouvoir n'est pas le resultat d'une pratique politique standarde (democratie), mais dans sa prise par l'action - la votre que je reconnais et a laquelle je desir participer (besoin de travail).
--> Mon zami Cheikh mebtoul, Je suis desole' mais cette notion d'etat standard existe, meme si la valeur de celui-ci varie. Notez que le terme "etat" est ombigu, le terme performance est plus clair, pour le distinguer du terme politique "Etat souverain", qui lui se doit d'etre capitalise'. Dans les 2 cas, il existe des formules/recettes standards - et c'est la definition de la formule dont il s'agit - de vraiment construire et non de faire semblant de ce faire. Il n'est meme pas question de definir "l'Etat Algerien" qui n'aurait comme seul but de le faire reconnaitre. Cela a ete fait par d'autres (voir plus haut). Il est question ici, de decider de sa topologie et l'arrangement des elements reels qui le composent.
L'Etat et et ces elements sont la: C'est le territoire Algerien arrache' de force et les personnes qui ont consenti sacrifice
dans cet effort.
Viennent alors les objectifs - Ce sont les les abjectifs qui sont un artifice et non l'Etat ou les personnes. Ils sont la, ouvrez les yeux - Pas besoin de jumelles nocturnes Americaines !!! (remarquez que votre ordre estinverse). Avancons,
"... Les objectifs stratégiques sont la refondation de l’Etat algérien conciliant la modernité et son authenticité... "
--> Cette demi-phrase vous condamne, ainsi que celui/ceux de qui vous l'empreintez ! C'est la que vous ratez le virage, c. a. d. le test de "l'authenticite' Patriotique" - La reference (declaration de Martyrs dit: "Le droit des Algeriennes et Algeriens de d'exercer leur volonte'". L'objectif directeur est DEJA etabli. Vous ne pouvez meme pas le reconnaitre? Qui vous a donc designe' pour le dicter/assumer? Les Martyrs eux-meme n'ont pas ose'. Ils ont sollicite' l'agrement des populations pour legitimer leur action, et ont ete' suffisemment humbles pour avouer de prime a bord, leur incapacite' de mener le projet a bout seul: "Par et pour le Peuple. ", lequel Peuple ils reconnaissent comme la seule Autorite' qui puisse Juger: "Vous qui etes appele's a nous juger". Vous Mr. mebtoul, l'X qui vous sollicite a executer le jugement des Algeriens, engagez une confrontation - Vous reclamez le droit de juger et sousestimer notre volonte' ou capacite' de faire de meme. Pire encore, voici la conclusion de votre jugement: "la refondation de l’Etat algérien conciliant la modernité et son authenticité". Vraiment, rien que ca? "Refondation de l'Etat Algerien", c. a. d. "Redefinir les Algeriens" et (serre la ceinture) "conciliant la modernité et son authenticité", c. a. d. Les Algeriens authentiques ne sont pas modernes c. a. d. ARRIERE'S !!!
Allez jetez le morceau - Les Algeriens dans leurs authenticite', c. a. d. Amazighite' souffrent de Jahilya. Oh comme j'aime quand zombies-zigomars me defient sur le terrain de la moralite'... En voici un autre signe revelateur:
"... B. - Volet politique:
1. -. Facteur essentiel du développement économique et social, il s’agira codifier le développement des libertés, politiques, économiques, sociales et culturelles l’implication de la jeunesse et la promotion réelle de la femme à la gestion de la Cité. "
Commencons par la Femme: "La promotion reelle de la femme dans la gestion de la cite" - Je nevais pas me perdre dessus, sauf a vous inviter a realiser que la femme n'a pas a etre promue ou invite'e dans la cite et sa gestion - Elle est la cite', etc.
Finissons par la Jeunesse: Il ne s'agit pas d'impliquer la jeunesse, il y a lieu de vous impliquer dans la vie de cette jeunesse, si vous voulez etre implique's de quelconque maniere dans ce pays... Votre Rab-en-chef a ses capacite's et la nature aussi.
Ah si seulement il me sollicitait. Ma reponse est toute prete: Creuse un trou et disparait, comme ton Sadham.